Apparentement politique des listes: EPV au MR, IC au CDH, LDP au PS.

La réunion s'ouvre sous la présidence de M. Dominique Van Roy (EPV), bourgmestre. Tous les conseillers sont présents. Tous les points ont été approuvés à l'unanimité.

1. Procès-verbal de la séance du 4 avril 2011

2 -3. Démission d'un représentant du conseil communal aux assemblées générales de l'intercommunale des modes d'accueil des jeunes enfants (IMAJE)
M. Fernand Flabat est remplacé par M. Stéphane Collignon.

4-5-6. Organisation des stages communaux été 2011
Les détails sont publiés sur le site de l'administration communale www.eghezee.be.
Nouveauté : stage scientifique du 8 au 12/8 pour les 11 - 15 ans.

7. Provision de trésorerie aux superviseurs et moniteurs des stages communaux été 2011
Elle leur permet d'effectuer de menus achats sur justificatif à fournir par la suite.

8. Association de fait " Club Cycliste de Hesbaye " - Subside pour l'organisation de courses à Harlue
Un subside de 250 € pour des courses les 7 et 9 juillet.

9. ASBL " Ecrin " - Subside destiné à couvrir les frais liés à l'occupation du régisseur - Exercice 2011
Montant : 25.000 €

10. SA " CAPE DOCTOR " - Avenant n°1 à la convention du 31 mars 2009 relative à l'exploitation des éoliennes
Un montant annuel de min 2.500 € sera versé à la commune par éolienne. Le montant exact est lié au prix des certificats verts.
L'opposition LDP fait remarquer que la ville de Gembloux a obtenu des conditions plus favorables.

11. CPAS - Budget ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°1
La part communale n'est pas changée.

12. Intercommunale IDEG - Bail emphytéotique sur un terrain, rue Henri Tholomé à Aische-en-Refail pour l'implantation d'une cabine électrique
Il est situé rue Tholomé.

13. ASBL " Centre Sportif " d'Eghezée
Comptes 2010 - Recettes : 68.267 €, dépenses : 70.608 €, perte : 2.341 €
Budget 2011 - Recettes : 79.105 €, dépenses : 71.090 €, bénéfice : 8.015 €

14. Association " Françoise DOLTO " - Convention d'autorisation d'occupation de deux locaux de l'immeuble communal, situé route de Namêche, 10 à LEUZE
Le mercredi de 14 à 20h.

15. Académie d'Eghezée - Déclaration de vacance d'emploi en vue de la nomination définitive - Année 2011 / 2012
Formation musicale : 1 période /semaine
Guitare : 1 période /semaine

16. Enseignement communal d'Eghezée I et II - déclaration de vacance d'emploi en vue de la nomination définitive - Année scolaire 2011 / 2012
Deux instituteurs(trices), maitre(sse) de morale et de psychomotricité.

17. Enseignement communal d'Eghezée II - Implantation de Taviers - Augmentation de cadre - Création d'un emploi à mi-temps
Un(e) instituteur(trice)

18. Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation de l'étude et du suivi de chantier des travaux de création de trottoirs et d'aménagement de sécurité - PT.2010-2012.

19. Désignation d'un auteur de projet pour l'élaboration d'un schéma de structure de la commune.
Ce schéma sera un guide pour les futurs projets de constructions.

20. Prestations techniques relatives au traitement des déchets inertes non dangereux

21. Réfection de diverses voiries de l'entité dans le cadre du Droit de Tirage 2010-2011.

22-23-24-25. Acquisition de 3 systèmes GPS, d'une lance mousse, de 3 tronçonneuses, d'une caméra thermique pour les pompiers
Coûts repectifs ; 600, 600, 2.500 et 6.000 €.
Voir aussi point 33

26. Acquisition d'un piano droit destiné à l'Académie de Musique d'Eghezée.
Coût : 7.500 €

27. Acquisition de poubelles destinées aux abords de l'Académie de Musique
Coût : 3.000 €

28. Acquisition 3 de pieds de micro destinés à l'Académie de Musique
Coût : 200 € chacun

29. Mobilier destiné à l'Ecole communale de Taviers.
Tables et chaises pour 480 €.

30. Matériel destiné aux l'Ecoles communales de Leuze et Taviers
Respectivement un frigo-surgélateur et une cuisinière électrique pour 1.000 €

31. Mobilier destiné à l'Ecole Communale de Warêt-la-Chaussée
Tables et chaises pour 10.850 €

32. Matériel et mobilier destiné à l'Ecole communale d'EGHEZEE I
Meubles et vélos pour 5.840 €

33. Acquisition d'une camionnette destinée au transport du personnel et du matériel des pompiers
Coût : 23.000 €

34. Modification de l'outillage de désincarcération des pompiers.
Coût : 10.500 €

35. Remplacement de l'éclairage du parking du centre sportif d'Eghezée.
Coût : 4.500 €

36. Acquisition de conteneurs destinés aux cimetières.
Coût : 14.000 €
À la demande de M. Dewart (LDP) il est précisé qu'ils seront installés à l'intérieur.

37. Acquisition d'une imprimante destinée au service recettes
Coût : 450 €

38. Acquisition de petit outillage destiné au service voirie.
Scie, meuleuse, perceuse... pour 2.000 €

39. Acquisition de matériel destiné à l'entretien des espaces verts
Tondeuse, taille-haie, tronçonneuse... pour 6.400 €

40. Acquisition de présentoirs et de tableaux d'affichage destinés à l'administration communale. Adhésion au marché public lancé par le SPW-DGT2 - marché 012-08 D14 - FOBUR 05/20
Coût : 385 €

41. Acquisition d'un module d'occasion destiné à la balle-pelote de Warêt-la-Chaussée.
Il servira de vestiaire et coûte 10.000 €.

42. Suppression d'un tronçon du chemin vicinal n°7 à Noville-sur-Mehaigne.
Décision et fixation des conditions de la vente.
Vente de gré à gré aux personnes intéressées pour 6.500 €.

43. Permis de lotir " Lotinvest - Comedis " au lieu-dit " Les Nozilles ".
Approbation de la convention relative à la prise en charge des frais d'enquête publique
Il s'agit du lotissement prévu entre " Eurofleurs " et le Brico, pour 92 maisons et 3 immeubles à appartements.

44. AGENDA 21 - démission d'un membre
M. Bernard Garcez a remis sa démission.

45. Râperie de Longchamps, - Comité d'accompagnement - Désignation des représentants du collège communal
MM Van Roy et Moinnet effectifs, MM Dubuisson et Gilot suppléants.

46. Râperie de Longchamps, - Comité d'accompagnement - Désignation des représentants de la population concernée
Effectifs : Mme Manhay, MM. Annet et Van Bastelaere
Suppléants : MM. Melebeck et Guillaume.

47. Fabrique d'église de Taviers - Compte 2010 - Avis
48. Fabrique d'église de Boneffe - Compte 2010 - Avis
49. Fabrique d'église de Branchon - Compte 2010 - Avis
50. Fabrique d'église de Les Boscailles - Compte 2010 - Avis
51. Fabrique d'église d'Eghezée - Compte 2010 - Avis
52. Fabrique d'église de Dhuy - Compte 2010 - Avis
53. Eglise protestante - Budget 2011 - Avis

54. Communication en vertu de l'article 4, alinéa 2, du règlement général de la comptabilité communale.
Point de routine.

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Prochaines réunions (à 20h) le lundi 6 juin et le mardi 5 juillet

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Ordre du jour de la prochaine séance

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Avertissement
Les informations qui précèdent sont incomplètes et peuvent contenir des erreurs. Si vous avez besoin d'une information officielle, adressez-vous à l'administration communale.

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